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Le site www.groupe-arkesys.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du site www.groupe-arkesys.com.Le site www.groupe-arkesys.com a été optimisé pour une utilisation avec Firefox, Safari, Edge ainsi que Chrome.
L’enseigne Groupe Arkesys regroupe les sociétés suivantes :
 

  • Avanteam Formation, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro SIRET 749 889 713 00022, dont le siège social est situé 45 Avenue Coriandre 13600 La Ciotat.
  • Arkesys.Net, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Saint-Etienne sous le numéro SIRET 501 033 609 00022, dont le siège social est situé 70 Rue Bergson 42000 Saint-Etienne. Etablissement secondaire, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro SIRET 501 033 609 00014 situé au 24 espace Henry Vallée 69007 Lyon.

Informations générales

Ce site est la propriété d’Arkesys.Net, Groupe Arkesys, société par actions simplifiées, immatriculée au RCS de Saint-Etiennesous le numéro SIRET 501 033 609 00022, dont le siège social est situé 70 Rue Bergson 42000 Saint-Etienne.
Directrice de publication du site : Valérie Javelle
Chargé d’exploitation : Philippe Requet
Le présent site internet est hébergé par la société OVH, inscrite au RCS Lille Metropole, sous le numéro B 424 761 419, dont le siège social est situé à Roubaix, à l’adresse 2 Rue Kellermann 59 100 Roubaix.
Copyright : www.groupe-arkesys.com
Ce site est déclaré à la CNIL et porte les numéros d’autorisations : 1742883 v 0

Droits de propriété intellectuelle

Le site internet, son contenu et tous les éléments le constituant sont des créations pour lesquelles le Groupe Arkesys est titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou a obtenu des droits d’exploitation, en particulier au titre du droit d’auteur, du droit des dessins et modèles et du droit des marques.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes au Groupe Arkesys. Les éléments ainsi protégés sont donc la propriété de Groupe Arkesys ou de tout tiers ayant été autorisé par le Groupe Arkesys à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Groupe Arkesys, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

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Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, le Groupe Arkesys peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site ont un caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

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Les données personnelles collectées sur le site Internet www.groupe-arkesys.com sont destinées à l’usage du Groupe Arkesys et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Les informations recueillies dans la rubrique « Nous recrutons » font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les candidatures adressées aux sociétés du Groupe Arkesys. Les destinataires des données sont les recruteurs internes du Groupe Arkesys.
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre aux demandes d’offres commerciales et adresser aux utilisateurs, le cas échéant, une lettre d’information électronique (« newsletter »).
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Le site Internet www.groupe-arkesys.com et les présentes CGU sont soumis au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel Lyon.

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Ces modifications s’imposeront aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes CGU lors de chaque connexion.

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